CG non roulante

Réponse de roumi sur le sujet CG non roulante

Posted il y a 8 ans 3 mois #179324
Je pense aussi que la cg collec doit pouvoir se faire.

Les tôles ondulées, les vaches aussi!
La lampe torche, le PQ aussi!

Au volant, ce n'est pas la vitesse qui tue, mais l'arrêt brutal qui en découle.


par roumi

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Réponse de fordfan sur le sujet CG non roulante

Posted il y a 8 ans 3 mois #179326
c'est pourtant comique d'avoir un CT valide pour un véhicule non roulant :silly:

je préfère pousser mon Anglia que conduire la Mini de Madame !!
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par fordfan

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Réponse de taunang sur le sujet CG non roulante

Posted il y a 8 ans 3 mois #179333
Cela fait des années que le "CT non roulant" n'existe plus. Si à l'époque, ton oncle a mis la voiture à son nom (c'etait la fonction du non roulant), pas de soucis, il repasse un nouveau CT.
;)
Last Edit:il y a 8 ans 3 mois par taunang
Dernière édition: il y a 8 ans 3 mois par taunang.

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Réponse de klaosse sur le sujet CG non roulante

Posted il y a 8 ans 3 mois #179335
Attention les mais, je ne vous par le pas de CT non roulant, mais de CG avec mention non roulant.

bon, google avait la solution:

Remettre en circulation un véhicule "non roulant"

Selon le II du Article R322-6 du code de la route modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 6, lorsque le propriétaire du véhicule souhaite le remettre en circulation, il en fait la déclaration au préfet du département de son choix, la suspension de l'autorisation de circuler est alors levée et un nouveau certificat d'immatriculation est délivré au propriétaire du véhicule. Dans l'attente de ce nouveau certificat d'immatriculation, le propriétaire peut circuler pendant un mois sous couvert d'un certificat provisoire d'immatriculation (CPI).

Afin de remettre en circulation un véhicule "non roulant", il faut repasser un contrôle technique normal sur ce véhicule. La modification de la carte grise doit être réalisée en préfecture pour le coût d'un cheval fiscal.


Sinon, pour aller plus loin dans l'explication, Flash de la FFVE avec la procédure compléte :
www.ffve.org//files/docs/FLASH%20INFO%20...10%20mars%202010.pdf

AVEZ VOUS PENSEZ A ADHERER AU CLUB CAPRI PASSION ??

N'oubliez pas, ce forum ne vit que grâce au club, et le club ne vit que grâce à ses membres !!!

par klaosse

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Réponse de fordfan sur le sujet CG non roulante

Posted il y a 8 ans 3 mois #179340
j'attendrai de passer sous le nouveau regime d'immatriculation ;) :whistle:

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par fordfan

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Réponse de fordfan sur le sujet CG non roulante

Posted il y a 8 ans 3 mois #179341
je reviens là dessus car un truc m'intriguait vu que j'ai déménagé une fois depuis l'achat de cette voiture
donc la prefecture des PO m'a fait le changement de domicile avec CT valable en cours tout en laissant la mention "non roulant" , pas mal non ?
c'était en 2003 , comme je disais , je vais attendre :blink:

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par fordfan

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